Droits d’Auteur de Sogress
Bienvenue chez Sogress ! Nous accordons une grande importance aux droits d’auteur et à la protection de la propriété intellectuelle. Les éléments suivants décrivent nos politiques concernant les droits d’auteur pour garantir une utilisation appropriée de notre contenu.
Utilisation du Contenu
Contenu Propriétaire : Tout le contenu créé et publié par Sogress sur nos services, y compris mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les images et les vidéos, est la propriété exclusive de Sogress, sauf indication contraire.
Utilisation Autorisée : Vous êtes autorisé à accéder, visualiser, télécharger et imprimer le contenu à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation autre que celle autorisée explicitement est interdite.
Protection des Droits d’Auteur
Notification de Violation : Si vous croyez qu’un contenu sur nos services viole vos droits d’auteur, veuillez nous envoyer une notification écrite incluant les informations nécessaires conformément à la législation en vigueur.
Suppression de Contenu : Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu qui enfreint les droits d’auteur d’un tiers, conformément à la législation applicable.
Contenu Utilisateur
Responsabilité de l’Utilisateur : En publiant du contenu sur nos services, vous garantissez que vous détenez les droits nécessaires sur ce contenu et accordez à Sogress une licence mondiale, non exclusive, transférable pour utiliser, afficher et distribuer ce contenu.
Violation des Droits d’Auteur : Sogress respecte les droits d’auteur des autres et prendra des mesures en cas de violation avérée. Tout utilisateur violant les droits d’auteur sera soumis à des mesures disciplinaires, y compris la résiliation de compte.
Contactez-nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos politiques de droits d’auteur, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : support@sogress.com.